Informations selon § 5 TMG :

Ingénieur diplômé Peter Bolduan
atech innovations gmbh
Parc d’innovation de Wiesenbusch
Am Wiesenbusch 26
D-45966 Gladbeck
Téléphone : +49 (0) 20 43 / 94 34-0
Télécopie : +49 (0) 20 43 / 94 34-34
E-mail : info[at]​atech-innovations.com
Internet : www.atech-innovations.com

HR : AG Gelsenkirchen
HRB 4051
Numéro de TVA : DE 120.642.620

Responsable du contenu selon le § 55 al. 2 RStV :
Ingénieur diplômé Peter Bolduan

Concept, création et programmation :

m-bient Mediadesign, Marc Strecker
www.m-bient.de 

Responsabilité pour les contenus

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les médias électroniques (TMG), nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible que dans la mesure où une violation concrète de la loi est connue. Nous retirerons immédiatement ces contenus dès la prise de connaissance d’une telle violation de la loi.

Responsabilité pour les liens

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Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Nous supprimons immédiatement de tels liens en cas de prise de connaissance d’une violation de la loi.

Droit d’auteur

Les contenus et ouvrages créés par la atech innovations gmbh sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

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Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

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Nous ne sommes pas prêts ou tenus de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.